Contrat de vente à distance – yahrenay

Distance Accord de vente

MESAFELİ SATIŞ SÖZLEŞMESİ
1.TARAF sur
Cet accord a été signé entre les parties suivantes dans le cadre des termes et conditions suivants. 
A.'ACHETEUR'; (ci-après dénommé « ACHETEUR » dans le contrat)
 
B. 'VENDEUR' ; (ci-après dénommé « VENDEUR » dans le contrat)
NOM- NOM : Yahrenay Tekstil
ADRESSE : Etiler Mah. 1268 Sok. No:2 D:301 Basmane - Konak / Izmir
En acceptant ce contrat, l'ACHETEUR accepte à l'avance qu'il sera dans l'obligation de payer le prix supplémentaire, tel que les frais d'expédition, la taxe, le cas échéant, à l'objet du contrat et d'en être informé.
2.TANIM sur
Dans la mise en œuvre et l'interprétation de ce contrat, les termes écrits ci-dessous exprimeront les explications écrites à leur encontre.
MINISTRE : Ministre des Douanes et du Commerce,
MINISTERE : Le Ministère des Douanes et du Commerce,
LOI : Loi sur la protection des consommateurs n° 6502,
RÈGLEMENT : Règlement sur les contrats à distance (JO:27.11.2014/29188)
SERVICE : L'objet de toute transaction de consommation autre que la fourniture de biens fabriqués ou promis d'être effectués en contrepartie d'une redevance ou d'un avantage,
VENDEUR : La société qui propose un bien au consommateur dans le cadre de ses activités commerciales ou professionnelles ou agit pour le compte ou pour le compte du fournisseur,
ACHETEUR : Personne physique ou morale qui acquiert, utilise ou bénéficie d'un bien ou d'un service à des fins commerciales ou non professionnelles,
SITE : Le site internet du VENDEUR,
COMMANDANT: Personne physique ou morale demandant un bien ou un service sur le site Internet du VENDEUR,
PARTIES : VENDEUR et ACHETEUR,
ACCORD : Ce contrat conclu entre le VENDEUR et l'ACHETEUR,
BIENS : Il s'agit des biens meubles faisant l'objet d'achats et des logiciels, sons, images et biens immatériels similaires préparés pour être utilisés dans un environnement électronique.
Position 3 du
Le présent accord régit les droits et obligations des parties conformément aux dispositions de la loi n ° 6502 sur la protection des consommateurs et du règlement sur les contrats à distance concernant la vente et la livraison du produit, dont les qualités sont précisées ci-dessous et le prix de vente, que l'ACHETEUR a commandé par voie électronique via le site Internet du VENDEUR.
Les prix indiqués et annoncés sur le site sont les prix de vente. Les prix et promesses annoncés sont valables jusqu'à ce qu'ils soient mis à jour et modifiés. Les prix annoncés pour une période sont valables jusqu'à la fin de la période spécifiée.
4. INFORMATIONS SUR LE VENDEUR
Titre : Yahrenay Textile
Adresse : Etiler Mah. 1268 Sok. No:2 D:301 Basmane - Konak / Izmir
Téléphone: 0850 885 09 01
Courriel : letişim@yahrenay.com
5. INFORMATIONS SUR L'ACHETEUR
La personne à accoucher
Adresse de livraison
Téléphone
fax
Courriel / nom d'utilisateur
6. INFORMATIONS SUR LA PERSONNE DE COMMANDE
Nom / Prénom / Titre
adresse
Téléphone
fax
Courriel / nom d'utilisateur
7. OBJET DU CONTRAT INFORMATIONS PRODUIT / PRODUITS
1. Les caractéristiques de base (type, quantité, marque / modèle, couleur, numéro) du bien / produit / produit / service sont publiées sur le site Internet du VENDEUR. Si la campagne a été organisée par le vendeur, vous pouvez passer en revue les fonctionnalités de base du produit concerné pendant la campagne. Il est valable jusqu'à la date de la campagne.
7.2. Les prix indiqués et annoncés sur le site sont les prix de vente. Les prix et promesses annoncés sont valables jusqu'à ce qu'ils soient mis à jour et modifiés. Les prix annoncés pour une période sont valables jusqu'à la fin de la période spécifiée.
7.3. Le prix de vente des biens ou services faisant l'objet du contrat, toutes taxes comprises, est indiqué ci-dessous.
 
Description du produitQuantitéPrix unitaireSous-total
(TVA incluse)
 
Montant d'expédition
Total:
 
Mode et plan de paiement
Adresse de livraison
La personne à accoucher
Fatura Adresi
Date de commande
Date de livraison
Formulaire de livraison
 
7.4. Les frais d'expédition, qui sont les frais d'expédition du produit, seront à la charge de l'ACHETEUR.
8. INFORMATIONS SUR LA FACTURE
Nom / Prénom / Titre
adresse
Téléphone
fax
Courriel / nom d'utilisateur
Livraison des factures: Avec la commande, adresse de facturation lors de la livraison de la facture 
sera livré.
 
9. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
9.1. L'ACHETEUR accepte, déclare et s'engage à avoir pris connaissance des informations préliminaires sur les caractéristiques de base du produit objet du contrat, le prix de vente et le mode de paiement et la livraison sur le site internet du VENDEUR et donne la confirmation nécessaire dans un environnement électronique. ACHETEUR; La confirmation des informations préliminaires par voie électronique, avant l'établissement du contrat de vente à distance, l'adresse à communiquer à l'ACHETEUR par le VENDEUR, les caractéristiques de base des produits commandés, le prix des produits TTC, les informations de paiement et de livraison sont acceptées, déclarées et engagées. .
9.2. Chaque produit objet du contrat est livré à la personne et / ou à l'organisme à l'adresse indiquée par l'ACHETEUR ou l'ACHETEUR dans le délai précisé dans la rubrique informations préliminaires sur le site Internet, en fonction de la distance de règlement de l'ACHETEUR, à condition qu'il ne dépasse pas le délai légal de 30 jours. Si le produit ne peut être livré à l'ACHETEUR dans ce délai, l'ACHETEUR se réserve le droit de résilier le contrat. 
9.3. Le VENDEUR exécute le produit soumis au contrat dans son intégralité, conformément aux qualifications spécifiées dans la commande, et le cas échéant, les documents de garantie, les manuels d'utilisation avec les informations et documents requis par l'entreprise, conformément aux dispositions légales, conformément aux dispositions légales, conformément aux principes d'intégrité et d'intégrité. accepte, déclare et s'engage à agir, à maintenir et à élever la qualité de service, à faire preuve de l'attention et des soins nécessaires pendant l'exécution des travaux, à agir avec prudence et prévoyance.
9.4. Le VENDEUR peut fournir un produit différent de qualité et de prix égaux en informant l'ACHETEUR et en obtenant une approbation explicite avant l'expiration de l'obligation contractuelle d'exécution.
9.5. Si le VENDEUR ne peut pas remplir ses obligations contractuelles au cas où la réalisation de la commande du produit ou du service deviendrait impossible, le vendeur accepte, déclare et s'engage à informer le consommateur par écrit dans les 3 jours suivant la date de prise de connaissance, et à restituer le prix total à l'ACHETEUR dans les 14 jours. 
9.6. L'ACHETEUR accepte, déclare et s'engage à confirmer électroniquement le présent Accord pour la livraison du produit objet du Contrat, et l'obligation du VENDEUR de livrer le produit objet du contrat sera résiliée si le prix contractuel du produit n'est pas payé et / ou annulé dans les registres bancaires.
9.7. ACHETEUR, après la livraison du produit objet du contrat à la personne et / ou à l'organisation à l'adresse indiquée par l'ACHETEUR ou l'ACHETEUR, si le prix du produit objet du contrat n'est pas payé au VENDEUR par la banque ou l'institution financière concernée, l'ACHETEUR Il accepte, déclare et s'engage à le retourner au VENDEUR dans un délai de 3 jours, les frais de port étant à la charge du VENDEUR.
9.8. Le VENDEUR accepte, déclare et s'engage à informer l'ACHETEUR s'il ne peut livrer le produit objet du contrat dans le délai en raison de situations de force majeure telles que la survenance de situations imprévues et imprévisibles qui empêchent et / ou retardent l'exécution des dettes des parties. L'ACHETEUR a également le droit de demander au VENDEUR d'annuler la commande, de remplacer le produit objet du contrat par un précédent et / ou de reporter le délai de livraison jusqu'à ce que l'obstacle soit éliminé. En cas d'annulation de la commande par l'ACHETEUR, le montant du produit est versé à l'ACHETEUR en numéraire et en somme forfaitaire dans un délai de 14 jours. Pour les paiements effectués par l'ACHETEUR par carte bancaire, le montant du produit est retourné à la banque concernée dans les 14 jours suivant l'annulation de la commande par l'ACHETEUR. ACHETEUR, le processus moyen de refléter le montant retourné à la carte de crédit par le VENDEUR sur le compte de l'ACHETEUR par la banque peut prendre 2 à 3 semaines, puisque la répercussion de ce montant sur les comptes de l'ACHETEUR après le retour à la banque est entièrement liée au processus de transaction bancaire, l'ACHETEUR informera le VENDEUR d'éventuels retards. accepte, déclare et s'engage à ne pas être tenu pour responsable.
9.9. Communication, marketing, notification et autres moyens de communication par lettre, e-mail, SMS, appel téléphonique et autres moyens via l'adresse, l'adresse e-mail, les lignes téléphoniques fixes et mobiles et d'autres coordonnées spécifiées par le VENDEUR sur le formulaire d'inscription du site ou mises à jour par lui / elle. a le droit de contacter l'ACHETEUR à d'autres fins. En acceptant cet accord, l'ACHETEUR accepte et déclare que le VENDEUR peut s'engager dans les activités de communication mentionnées ci-dessus.
9.10hXNUMX. L'ACHETEUR inspectera les biens / services soumis au contrat avant de les recevoir; bosses, emballages cassés, déchirés, etc. ne recevra pas de biens / services endommagés et défectueux de la compagnie de fret. Les biens / services livrés seront réputés intacts et intacts. La protection minutieuse des biens / services après la livraison appartient à l'ACHETEUR. Si le droit de rétractation sera utilisé, les produits / services ne doivent pas être utilisés. La facture doit être retournée.
9.11h24. Si l'ACHETEUR et le titulaire de la carte de crédit utilisé lors de la commande ne sont pas la même personne ou avant la livraison du produit à l'ACHETEUR, si le déficit de sécurité lié à la carte de crédit utilisée dans la commande est détecté, le VENDEUR devra fournir l'identité et les coordonnées du titulaire de la carte de crédit, le relevé de la carte de crédit utilisée dans la commande du mois précédent. ou le titulaire de la carte peut demander à la banque de présenter la lettre indiquant que la carte de crédit lui appartient. La commande sera gelée jusqu'à ce que l'ACHETEUR fournisse les informations / documents faisant l'objet de la demande, et si les demandes mentionnées ne sont pas satisfaites dans les XNUMX heures, le VENDEUR a le droit d'annuler la commande.
9.12hXNUMX. L'ACHETEUR déclare et s'engage que les informations personnelles et autres fournies par le VENDEUR lors de son inscription sur le site Internet du VENDEUR sont véridiques, et que le VENDEUR indemnisera immédiatement tous les dommages du fait que ces informations sont contraires au fait, dès la première notification du VENDEUR, en espèces et à l'avance.
9.13hXNUMX. L'ACHETEUR accepte et s'engage à respecter les dispositions des dispositions légales et à ne pas les violer lors de l'utilisation du site Internet du VENDEUR. Dans le cas contraire, toutes les responsabilités légales et pénales qui en découleront lieront l'ACHETEUR de manière complète et exclusive.
9.14hXNUMX. L'ACHETEUR ne peut en aucun cas utiliser le site Web du VENDEUR pour perturber l'ordre public, violer la moralité publique, déranger et harceler autrui, violer les droits matériels et moraux d'autrui. De plus, le membre ne peut prendre aucune mesure pour empêcher ou forcer d'autres personnes à utiliser les services (spam, virus, cheval de Troie, etc.).
9.15hXNUMX. Les liens vers d'autres sites Web et / ou d'autres contenus détenus et / ou exploités par d'autres tiers peuvent être liés via le site Web du VENDEUR. Ces liens ont été mis en place afin de faciliter l'orientation de l'ACHETEUR et ne prennent en charge aucun site Web ou la personne exploitant le site et n'ont aucune garantie pour les informations contenues dans le site Web lié.
9.16hXNUMX. Le membre qui viole un ou plusieurs des articles énumérés dans ce contrat est pénalement et juridiquement responsable de cette violation et gardera le VENDEUR exempt des conséquences légales et pénales de ces violations. aussi; En raison de cette violation, le VENDEUR se réserve le droit de réclamer une indemnité au cas où l'événement serait transféré dans le domaine juridique, étant donné que l'accord d'adhésion contre le membre n'est pas respecté.
10. DROIT DE RETRAIT
10.1. récepteur; Dans le cas où le contrat à distance est lié à la vente de la marchandise, dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la date de livraison du produit à lui-même ou à la personne / organisation à l'adresse indiquée, il pourra exercer son droit de rétractation du contrat en refusant la marchandise sans engager sa responsabilité pénale et pénale et sans donner de motif. Dans les contrats à distance concernant la prestation de services, cette période commence à partir de la date de signature du contrat. Avant l'expiration du droit de rétractation, le droit de rétractation ne peut pas être utilisé dans les contrats de service dont le service a commencé avec l'approbation du consommateur. Les frais résultant de l'utilisation du droit de rétractation appartiennent au VENDEUR. En acceptant ce contrat, l'ACHETEUR accepte à l'avance qu'il a été informé du droit de rétractation.
10.2. Afin d'utiliser le droit de rétractation, une notification écrite doit être faite au VENDEUR par courrier recommandé, fax ou e-mail dans un délai de 14 (quatorze) jours et le produit ne doit pas être utilisé dans le cadre des dispositions des «Produits pour lesquels le droit de rétractation ne peut pas être exercé» énoncées dans le présent contrat. Si ce droit est exercé, 
a) Facture du produit livrée à la 3ème personne ou à l'ACHETEUR (Si la facture du produit à retourner est institutionnelle, elle doit être envoyée avec la facture de retour émise par l'établissement lors du retour. Si les retours de remboursement émis au nom des institutions ne sont pas complétés, la FACTURE DE REMBOURSEMENT ne pourra pas être complétée.)
b) Formulaire de retour,
c) Les produits à retourner doivent être livrés complets et en bon état avec la boîte, l'emballage et les accessoires standard, le cas échéant.
d) Le VENDEUR est tenu de restituer le prix total et les documents qui mettent l'ACHETEUR en dette envers l'ACHETEUR dans un délai de 10 jours à compter de la réception de l'avis de rétractation et de retourner la marchandise dans les 20 jours.
e) En cas de diminution de la valeur de la marchandise due à un motif résultant du défaut de l'ACHETEUR ou si le retour devient impossible, l'ACHETEUR est tenu de compenser les pertes du VENDEUR. Cependant, l'ACHETEUR n'est pas responsable des changements et détériorations qui se produisent en raison de la bonne utilisation du produit ou du produit faisant l'objet du droit de rétractation. 
f) Si le montant limite de la campagne réglementé par le VENDEUR tombe en dessous de la limite en raison du droit de rétractation, le montant de la remise utilisé dans le cadre de la campagne est annulé.
11.PRODUITS QUI NE PEUVENT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR LE RETRAIT
Les produits préparés conformément à la demande de l'ACHETEUR ou à des besoins explicitement personnels et qui ne sont pas adaptés au retour, les sous-vêtements, les maillots de bain et les bas de bikini, les matériaux de maquillage, les produits jetables, les articles qui sont en danger de détérioration ou qui peuvent expirer, sont livrés à l'ACHETEUR. Produits qui ne conviennent pas à la santé et à l'hygiène si le colis est ouvert par l'ACHETEUR après la livraison, produits qui sont mélangés avec d'autres produits après la livraison et ne peuvent être séparés par nature, Biens liés aux périodiques tels que journaux et magazines, à l'exception de ceux prévus dans le contrat d'abonnement, Performance immédiate en environnement électronique Le retour des services ou des biens immatériels livrés au consommateur instantanément, des enregistrements audio ou vidéo, des livres, du contenu numérique, des logiciels, des dispositifs d'enregistrement et de stockage de données, des consommables informatiques, des emballages n'est pas possible selon le règlement. . De plus, avant l'expiration du droit de rétractation, il n'est pas possible d'utiliser le droit de rétractation concernant les services commencés avec le consentement du consommateur.
Cosmétiques et produits de soins personnels, sous-vêtements, maillots de bain, bikinis, livres, logiciels et programmes copiés, DVD, VCD, CD et cassettes et consommables de papeterie (toner, cartouche, ruban, etc.) ne sont pas ouverts, non testés, intacts pour le retour et ils doivent être inutilisés. 
 
 
12. RÉSULTATS PAR DÉFAUT ET JURIDIQUES
L'ACHETEUR accepte, déclare et s'engage que, en cas de défaut de paiement en cas de paiement par carte bancaire, le titulaire de la carte paiera des intérêts dans le cadre du contrat de carte bancaire avec la banque et sera redevable envers la banque. Dans ce cas, la banque concernée peut intenter une action en justice; L'ACHETEUR accepte, déclare et s'engage qu'en cas de défaillance de l'ACHETEUR du fait de la dette, l'ACHETEUR paiera la perte et les dommages du VENDEUR en raison du retard d'exécution de la dette.
13. TRIBUNAL AUTORISÉ
Dans les litiges découlant de ce contrat, les plaintes et les appels, les problèmes de consommation dans les limites monétaires spécifiées dans la loi ci-dessous, ou lorsque la transaction de consommation est effectuée, seront portés devant le tribunal arbitral ou le tribunal de la consommation. Les informations sur la limite monétaire sont les suivantes:
Valable dans les candidatures aux comités d'arbitrage des consommateurs pour 01, à compter du 01/2017/2017:
a) Comités d'arbitrage des consommateurs de district dans les litiges de moins de 2.400 XNUMX (deux mille quatre cents) livres turques,
b) Comités provinciaux d'arbitrage des consommateurs dans les litiges opposant 2.400 3.610 (deux mille quatre cents) livres turques à XNUMX XNUMX (trois mille six cent dix) livres turques dans les provinces à statut métropolitain,
c) Comités provinciaux d'arbitrage des consommateurs dans les litiges de moins de 3.610 (trois mille six cent dix) livres turques dans les centres des provinces n'ayant pas le statut métropolitain,
ç) Des commissions provinciales d'arbitrage des consommateurs ont été affectées aux litiges entre 2.400 3.610 (deux mille quatre cents) livres turques et XNUMX XNUMX (trois mille six cent dix) livres turques dans les districts qui ne sont pas de statut métropolitain.
Le présent accord est conclu à des fins commerciales.
14. APPLICATION
Lorsque l'ACHETEUR effectue le paiement de la commande passée sur le Site, il est réputé avoir accepté l'ensemble des termes du présent contrat. Le VENDEUR est tenu de prendre les dispositions logicielles nécessaires, préalablement à la réalisation de la commande, pour obtenir confirmation que ce contrat a été lu et accepté par l'ACHETEUR sur le site. 
VENDEUR : Yahrenay Tekstil
BUYER:
HISTOIRE:
Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
Janvier, février, mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre
Les stocks s'épuisent. Il y a au maximum [max] produits.
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